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janvier 2020 Jan 2020
Jan
23
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DU CHAMP AU MUSÉE : LA TÊTE ANTIQUE DU MUSÉE CALBET #Grisolles @ salle de réunion de la mairie (cour urbanisme)
Jan 23 @ 18 h 00 min – 19 h 30 min
DU CHAMP AU MUSÉE : LA TÊTE ANTIQUE DU MUSÉE CALBET #Grisolles @ salle de réunion de la mairie (cour urbanisme)
18 h 00 min
[...]
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Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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